Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROY DE LYON
Numéro de dépôt :
1099003
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROY DE LYON
Déposée le 5 juin 1979 par LES SALAISONS BASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY DE LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROY DE LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099003.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ROY DE LYON est expirée depuis le 5 juin 1989.
LES SALAISONS BASTIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001